Plagiat et musique : ce que dit le droit
Les questions de droit à la propriété intellectuelle se caractérisent par une complexité réelle. Pourtant, le législateur semble clair dans ses principes. Et le phénomène du plagiat qui, de plus en plus, brouille les rapports entre artistes, n'en est pas, juridiquement, moins complexe.
«Le plagiat est le fait de se procurer le travail d'autrui sans pour autant décliner le véritable auteur. Ainsi, le plagiat a plutôt une connotation morale parce que lorsqu'on plagie, on s'approprie la création d'un autre, sans en informer l'usager. Ce qui est simplement du vol». Ces précisions, contenues dans le numéro 18 du Missik, (une publication du Groupe 30 Afrique, membre du Réseau inter-africain d'échanges culturels) sont du juriste Yousssou Soumaré. Mieux, précise Me Soumaré, contrairement à une croyance dans le domaine musical, le piratage, la contrefaçon n'ont rien à voir avec la durée de ce qu'on pique. Les sociétés d'auteur, pour décider s'il y a effectivement plagiat ou emprunt, en cas de réclamation, font étudier le passage ou titre par des experts et ils donnent une réponse subjective. Le juriste fait remarquer qu'il n'y a pas de règles. Cela peut être trois notes, une mesure, etc. C'est pourquoi Me Soumaré estime que les rappeurs doivent payer souvent des droits d'auteur, puisqu'ils reprennent souvent en accompagnement des fonds sonores, voire la section rythmique entière de morceaux existants. Dans ce numéro du Missik, le coordonnateur du bureau régional du Groupe 30 Afrique, Oumar Sall, revient sur les orientations du colloque sur les statistiques culturelles, tenu au mois d'octobre 2002 à Montréal. De ces assises, il est ressorti que les statistiques culturelles sont souvent ouvertement restrictives, étant principalement axées sur la production et la consommation de biens culturels qui ont un prix sur le marché. De l'avis des participants, le futur cadre conceptuel pour les statistiques culturelles devrait considérer la culture comme un objectif du développement où la vitalité et la diversité culturelle en seraient des éléments constitutifs. Il faudra, par ailleurs, rechercher une plus grande transparence sur les marchés de la culture et dans les institutions culturelles, du fait de l'opacité des marchés de l'art et de la culture. Ce qui pose des problèmes réels dans le cadre de la lutte que mène l'Unesco contre le trafic des biens culturels. Le Missik, c'est des regards critiques sur les productions musicales des artistes. Le Fuuta, notent les promoteurs du Missik, a cru un moment avoir perdu son idole, happé qu'était Baaba Maal par l'ingrate et suicidaire logique du show biz, assimilé à une jungle.
L'album Farba, qui devrait les rassurer, se singularise par le fait que toute la musicalité et le patrimoine pulaar ( ) y sont resservis, enrichis de la présence de toutes les musiques qui l'ont traversé ou qu'il a traversées. Le patron du Dandé Le-ol anticipe ainsi sur l'urgence de porter notre histoire pour faire face au rouleau compresseur de l'uniformisation culturelle. Il y invite à se souvenir du...futur. Le Missik revient, entre autres produits, sur les sorties de l'Ucas Jazz Band de Sédhiou, qui, malgré «leur rythmique totalement inspiré de la tradition du Sud du Sénégal, n'arrive pas à conquérir le reste du pays», et sur celle de groupe de rap, Bat'Haillons Blin'd, de Guédiawaye, qui cartonne avec son titre fou malade.
© Wal Fadjri (www.walf.sn)
«Le plagiat est le fait de se procurer le travail d'autrui sans pour autant décliner le véritable auteur. Ainsi, le plagiat a plutôt une connotation morale parce que lorsqu'on plagie, on s'approprie la création d'un autre, sans en informer l'usager. Ce qui est simplement du vol». Ces précisions, contenues dans le numéro 18 du Missik, (une publication du Groupe 30 Afrique, membre du Réseau inter-africain d'échanges culturels) sont du juriste Yousssou Soumaré. Mieux, précise Me Soumaré, contrairement à une croyance dans le domaine musical, le piratage, la contrefaçon n'ont rien à voir avec la durée de ce qu'on pique. Les sociétés d'auteur, pour décider s'il y a effectivement plagiat ou emprunt, en cas de réclamation, font étudier le passage ou titre par des experts et ils donnent une réponse subjective. Le juriste fait remarquer qu'il n'y a pas de règles. Cela peut être trois notes, une mesure, etc. C'est pourquoi Me Soumaré estime que les rappeurs doivent payer souvent des droits d'auteur, puisqu'ils reprennent souvent en accompagnement des fonds sonores, voire la section rythmique entière de morceaux existants. Dans ce numéro du Missik, le coordonnateur du bureau régional du Groupe 30 Afrique, Oumar Sall, revient sur les orientations du colloque sur les statistiques culturelles, tenu au mois d'octobre 2002 à Montréal. De ces assises, il est ressorti que les statistiques culturelles sont souvent ouvertement restrictives, étant principalement axées sur la production et la consommation de biens culturels qui ont un prix sur le marché. De l'avis des participants, le futur cadre conceptuel pour les statistiques culturelles devrait considérer la culture comme un objectif du développement où la vitalité et la diversité culturelle en seraient des éléments constitutifs. Il faudra, par ailleurs, rechercher une plus grande transparence sur les marchés de la culture et dans les institutions culturelles, du fait de l'opacité des marchés de l'art et de la culture. Ce qui pose des problèmes réels dans le cadre de la lutte que mène l'Unesco contre le trafic des biens culturels. Le Missik, c'est des regards critiques sur les productions musicales des artistes. Le Fuuta, notent les promoteurs du Missik, a cru un moment avoir perdu son idole, happé qu'était Baaba Maal par l'ingrate et suicidaire logique du show biz, assimilé à une jungle.
L'album Farba, qui devrait les rassurer, se singularise par le fait que toute la musicalité et le patrimoine pulaar ( ) y sont resservis, enrichis de la présence de toutes les musiques qui l'ont traversé ou qu'il a traversées. Le patron du Dandé Le-ol anticipe ainsi sur l'urgence de porter notre histoire pour faire face au rouleau compresseur de l'uniformisation culturelle. Il y invite à se souvenir du...futur. Le Missik revient, entre autres produits, sur les sorties de l'Ucas Jazz Band de Sédhiou, qui, malgré «leur rythmique totalement inspiré de la tradition du Sud du Sénégal, n'arrive pas à conquérir le reste du pays», et sur celle de groupe de rap, Bat'Haillons Blin'd, de Guédiawaye, qui cartonne avec son titre fou malade.
© Wal Fadjri (www.walf.sn)
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